Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : juillet 2026

LES ARCHES DE LA CITÉ accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. La présente politique décrit la manière dont vos données sont collectées et traitées, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée.

1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement est : LES ARCHES DE LA CITÉ (EURL), 7 rue Pinel, 11000 Carcassonne – RCS Carcassonne 993 483 460. Pour toute question relative à vos données : lesarchesdelacite@gmail.com – 04 68 25 03 32.

2. Données collectées

  • Données d'identification et de contact : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone ;
  • Données de commande : produits commandés, montant, historique de commandes ;
  • Données de paiement : traitées directement par notre prestataire de paiement sécurisé ; nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire ;
  • Données de connexion et de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, via les cookies (voir notre Politique de cookies).

3. Finalités et bases légales

  • Gestion des commandes et du retrait en boutique – base : exécution du contrat ;
  • Gestion de la relation client et réponse aux demandes – base : exécution du contrat / intérêt légitime ;
  • Respect des obligations légales et comptables – base : obligation légale ;
  • Envoi d'informations et d'offres commerciales (si consentement) – base : consentement ;
  • Mesure d'audience et amélioration du site – base : consentement (cookies).

4. Destinataires des données

Vos données sont destinées aux services habilités de LES ARCHES DE LA CITÉ. Elles peuvent être communiquées à nos sous-traitants techniques intervenant dans le fonctionnement du site et le traitement des commandes, notamment notre hébergeur et prestataire e-commerce Shopify International Limited et notre prestataire de paiement. Ces prestataires sont tenus à des obligations de confidentialité et de sécurité. Vos données ne sont jamais vendues à des tiers.

5. Transferts hors Union européenne

Certains prestataires (dont Shopify) peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne ou mécanismes équivalents) assurant un niveau de protection adéquat de vos données.

6. Durée de conservation

  • Données de commande et de facturation : conservées pour la durée nécessaire à la relation commerciale puis archivées conformément aux délais légaux (jusqu'à 10 ans pour les pièces comptables) ;
  • Données de prospection / newsletter : jusqu'au retrait de votre consentement ou 3 ans à compter du dernier contact ;
  • Cookies : durée maximale de 13 mois (voir notre Politique de cookies).

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité de vos données, du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès, et du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : lesarchesdelacite@gmail.com ou par courrier à LES ARCHES DE LA CITÉ, 7 rue Pinel, 11000 Carcassonne. Une preuve d'identité pourra vous être demandée. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Sécurité

LES ARCHES DE LA CITÉ met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération.